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Marques déposées par AFRIAT
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MINITRAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINITRAM
AFRIAT, Hervé

Numéro de dépôt :
3471277
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016
MINITRAM de AFRIAT

Présentation de la marque MINITRAM

Déposée le 22 décembre 2006 par AFRIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINITRAM »

Le déposant est AFRIAT, Hervé domicilié(e) 5, rue Gazan,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé AFRIAT domicilié(e) 5, rue Gazan,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINITRAM est expirée depuis le 22 décembre 2016.

AFRIAT a également déposé les autres marques suivantes : 3G TRAM , TROLLEYTRAM , MIDITRAM , MICROTRAM


AFRIAT, Hervé - 5, rue Gazan,75014 PARIS - 75014 - France


Hervé AFRIAT - 5, rue Gazan,75014 PARIS - 75014 - France


Inscription le 15 octobre 2007 - Rejet partiel n°462461 - Publication au BOPI 2007-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Véhicules : appareils de locomotion par air ou par eau caravanes ; tracteurs ; chariots de manutention.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage (ménage) d'édifices (surfaces extérieures), installation, entretien et réparation de machines. Construction, nettoyage de routes.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Conseil en propriété intellectuelle.